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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chateau CAPENDU
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LE CAPENDUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CAPENDUT
Chateau CAPENDU S.A

Numéro de dépôt :
3287518
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
LE CAPENDUT de Chateau CAPENDU

Présentation de la marque LE CAPENDUT

Déposée le 13 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) Chateau CAPENDU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CAPENDUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chateau CAPENDU domicilié(e) Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 322 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SA Chateau de CAPENDU Monsieur GUIGNARD J. Pierre domicilié(e) Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France.

La marque LE CAPENDUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CAPENDUT est expirée depuis le 13 avril 2014.

Chateau CAPENDU a également déposé les autres marques suivantes : INSTANTS BRUNCH! , DES LYS D'OC , CHATEAU DE CAPENDU , RESERVE DU SOLEIL


Chateau CAPENDU S.A - Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France - SIREN 325322105


SA Chateau de CAPENDU Monsieur GUIGNARD J. Pierre - Place de la Mairie,11700 CAPENDU - 11700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vins d'appellation d'origine controlée. Vins de Pays.